La fiscalité d’une assurance-vie dépend fortement de votre pays de résidence et du cadre applicable ; il faut donc rester prudent sur toute généralisation.
Deux moments clés
- Pendant la vie du contrat : le traitement des rachats/retraits dépend des règles de votre pays de résidence.
- À la transmission : le capital versé aux bénéficiaires suit les règles successorales et fiscales applicables.
Il n’existe pas de réponse fiscale valable pour tout le monde. Le résultat dépend de votre résidence, du lien avec les bénéficiaires et de la législation en vigueur. Ces aspects doivent être confirmés avec un professionnel habilité.
Notre approche
Nous vous aidons à comprendre la logique d’ensemble et à poser les bonnes questions, en lien avec votre conseil habituel (notaire, expert-comptable…) lorsque c’est nécessaire. L’objectif : une structuration claire, adaptée à votre situation.
Informations générales, sous réserve des conditions légales, contractuelles et de votre situation personnelle ; à confirmer auprès de l’ACD ou d’un professionnel habilité.